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Publications collectives
Dernières parutions
- "Le plan de sauvegarde de l’emploi" - Publication des actes du colloque coorganisé par les Universités de Lorraine et de Toulouse le 14 juin 202322 novembre 2023
Par Frédéric Géa, Professeur à la Faculté de droit de Nancy, Université de Lorraine, Directeur du Master mention Droit social et Sébastien Ranc, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Toulouse Capitole [ + ]
- "Code des entreprises en difficulté", Commenté sous la direction de Corinne Saint-Alary Houin, LexisNexis, Édition 202415 novembre 2023
Ce code commenté a été réalisé, sous la direction de C. Saint-Alary-Houin, professeur émérite de l’université de Toulouse 1 Capitole, par une équipe de professeurs et de praticiens spécialistes du droit des entreprises en difficulté composée de B. Amizet, E. Fabriès-Lecea, G. Jazottes, F. Macorig-Venier, C. Mascala, M.-H. Monsérié-Bon et H. Poujade. [ + ]
- "L'entreprise résiliente - Risques globaux et sanitaires, transition écologique, innovation sociétale", LexisNexis5 juillet 2023
L'entreprise résiliente - Risques globaux et sanitaires, transition écologique, innovation sociétale sous la direction de Marie-Pierre Blin-Franchomme, Isabelle Desbarats, Gérard Jazottes, Alexandra Mendoza-Caminade [ + ]
- "Droit du commerce électronique - Sites web, blockchains, publicité digitale, contrats électroniques et données personnelles", ouvrage de Jean-Pierre Clavier et Alexandra Mendoza-Caminade, 2ème édition 20239 février 2023
Les caractéristiques techniques de l’Internet et de certaines de ses applications ont favorisé le développement de modèles économiques radicalement nouveaux, fondés sur l’exploitation algorithmique des données. [ + ]
- "Code des entreprises en difficulté", Commenté sous la direction de Corinne Saint-Alary Houin, LexisNexis, Édition 202317 novembre 2022
Ce code commenté a été réalisé, sous la direction de C. Saint-Alary-Houin, professeur émérite à l'université de Toulouse 1 Capitole, par une équipe de professeurs et de praticiens spécialistes du droit des entreprises en difficulté composée de B. Amizet, E. Fabries-Lecea, G. Jazottes, F. Macorig-Venier, C. Mascala, M.-H.Monsérié-Bon, H Poujade et O. Staes [ + ]
- "Droit des entreprises en difficulté", C.Saint-Alary-Houin, M.H. Monsèrié-Bon et C. Houin-Bressand, LGDJ, coll. Précis Domat 13ème éd. 2022-202311 octobre 2022
Corinne Saint-Alary-Houin est professeur émérite de l'Université Toulouse 1 Capitole où elle est rattachée au Centre de droit des affaires (CDA-EA 780) et de recherche sur les entreprises en difficulté (CREDIF).Marie-Hélène Monsèrié-Bon est professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas. Elle est membre de l'Institut de recherche en droit des affaires de Paris (IRDA Paris), co-dirige le Master Techniques de restructuration des entreprises en difficulté (TRED) et assure la direction scientifique du Bulletin Joly entreprises en difficulté.Caroline Houin-Bressand est professeur à l'Université de Lorraine où elle dirige le master 2 Droit de l'entreprise et des affaires-DJCE de Nancy et est rattachée à l'Institut François Gény (EA-7301). [ + ]
- "Code des entreprises en difficulté 2022", ouvrage sous la direction de C. Saint-Alary Houin2 décembre 2021
Parution de la onzième édition de ce code commenté, sous la direction de Corinne Saint-Alary Houin.Il présente et commente les règles normatives et jurisprudentielles applicables aux entreprises en difficulté, qu'elles soient nationales, communautaires ou internationales, ainsi que les dispositions régissant les professions d'administrateurs et de mandataires judiciaires. [ + ]
- "Code des entreprises en difficulté 2022", ouvrage sous la direction de C. Saint-Alary Houin2 décembre 2021
Parution de la onzième édition de ce code commenté, sous la direction de Corinne Saint-Alary Houin.Il présente et commente les règles normatives et jurisprudentielles applicables aux entreprises en difficulté, qu'elles soient nationales, communautaires ou internationales, ainsi que les dispositions régissant les professions d'administrateurs et de mandataires judiciaires. [ + ]
- "Chronique de droit des sociétés" , par l'équipe du GROG1 mai 2021
Supportée par l'association Droit et Commerce, cette revue a pour champ le droit des affaires, le droit des sociétés, le droit de la concurrence interne, le droit des nouvelles technologies, le droit des entreprises en difficulté, le droit pénal des affaires ainsi que les procédures arbitrales. [ + ]
- "Chronique de droit des entreprises en difficulté" , sous la direction de J. Théron et N. Borga1 mai 2021
Supportée par l'association Droit et Commerce, cette revue a pour champ le droit des affaires, le droit des sociétés, le droit de la concurrence interne, le droit des nouvelles technologies, le droit des entreprises en difficulté, le droit pénal des affaires ainsi que les procédures arbitrales. [ + ]
- "Traité des procédures collectives ", ouvrage sous la direction de M. Menjucq1 janvier 2021
Le droit des difficultés des entreprises ou des particuliers a pris, au fil du temps et par l’effet des nombreuses réformes réalisées, une place prépondérante en droit positif. Le caractère d’ordre public qui y est attaché et les dérogations significatives qu’il comporte tant au regard du droit des contrats que de branches plus spécialisées, tel le droit des sûretés ou des sociétés, en ont fait une discipline qui impose une spécialisation pour son étude comme pour sa pratique. [ + ]
- "Un droit positif, un droit de progrès", Mélanges en l'honneur de Corinne Saint-Alary Houin1 décembre 2020
Enseignant-chercheur, cette fonction a été pleinement et passionnément exercée par Corinne Saint-Alary-Houin qui a profondément marqué le droit des affaires et au-delà, de l'Université de Lille, à celle de Nanterre pour s'ancrer ensuite définitivement à l'Université Toulouse Capitole où elle a formé des générations de commercialistes, dirigé de nombreuses thèses et le Centre de droit des affaires. Corinne Saint-Alary-Houin, par sa personnalité riche et attachante, a su créer autour d'elle un cercle d'élèves, de collègues et avant tout d'amis qui ont souhaité lui rendre hommage. [ + ]
- "Le droit du commerce électronique", ouvrage d'Alexandra Mendoza et Jean-Pierre Clavier22 novembre 2019
Les caractéristiques techniques de l’internet et de certaines de ses applications ont favorisé le développement de modèles économiques radicalement nouveaux, fondés sur l’exploitation algorithmique des données. [ + ]
- "Annales de l'Université Toulouse Capitole - Tome LX 2019-2"24 octobre 2019
- "Loi Pacte : un renouveau de l'entreprise ?", actes du colloque organisé par le CDA- EJERIDD13 juin 2019
La Loi Pacte a pour ambition de donner aux entreprises les moyens d'innover, de se transformer, de se développer et au-delà, de moderniser le modèle d'entreprise français.Quels sont les dispositifs destinés à "libérer" les entreprises? Ceux destinés à les rendre "plus innovantes" mais aussi "plus justes"? [ + ]
- "Chronique de droit des sociétés" , par l'équipe du GROG, à paraître1 mai 2019
Supportée par l'association Droit et Commerce, cette revue a pour champ le droit des affaires, le droit des sociétés, le droit de la concurrence interne, le droit des nouvelles technologies, le droit des entreprises en difficulté, le droit pénal des affaires ainsi que les procédures arbitrales. [ + ]
- Ouverture des données de recherche Guide d’ analyse du cadre juridique Céline Castets Renard Irdeic, Alexandra Mendoza Caminade Cda13 janvier 2017
Le nouveau guide “Ouverture des données de recherche. Guide d’analyse du cadre juridique en France” publié par un collectif d’organismes de recherche précise les modalités de communication des données qui, selon leur nature, peut être rendue obligatoire, interdite, ou soumise à conditions. [ + ]
- "Réforme du droit des contrats et droit des sociétés: inquiétudes et avancées" , article de M-H. Monsérié-Bon1 septembre 2016
Supportée par l'association Droit et Commerce, cette revue a pour champ le droit des affaires, le droit des sociétés, le droit de la concurrence interne, le droit des nouvelles technologies, le droit des entreprises en difficulté, le droit pénal des affaires ainsi que les procédures arbitrales. [ + ]
- "Chronique de droit des sociétés" , par l'équipe du GROG1 mai 2016
Supportée par l'association Droit et Commerce, cette revue a pour champ le droit des affaires, le droit des sociétés, le droit de la concurrence interne, le droit des nouvelles technologies, le droit des entreprises en difficulté, le droit pénal des affaires ainsi que les procédures arbitrales. [ + ]
- "Droit commercial 2ème édition", ouvrage co-écrit par Jérôme Julien et Alexandra Mendoza-Caminade19 novembre 2015
Le droit commercial est traditionnellement la matière par laquelle l'étudiant découvre le droit des affaires et plus généralement le droit économique. Ensemble de règles régissant l'activité commerciale, il permet d'acquérir les notions fondamentales du droit des affaires. [ + ]
- "Droit commercial 2ème édition", ouvrage co-écrit par Jérôme Julien et Alexandra Mendoza-Caminade19 novembre 2015
Le droit commercial est traditionnellement la matière par laquelle l'étudiant découvre le droit des affaires et plus généralement le droit économique. Ensemble de règles régissant l'activité commerciale, il permet d'acquérir les notions fondamentales du droit des affaires. [ + ]
- "Pénibilité et santé : les conditions de l'effort soutenable au travail" ouvrage coordonné par Jean-Claude Marquié et Marie-Cécile Amauger-Lattes29 avril 2014 - 29 mai 2014
Pourquoi s’intéresser à la pénibilité ? Le mot est aujourd’hui à la mode et dans toutes les bouches, mais qu’apporte-t-il de plus (ou éventuellement qu’occulte-t-il ?) à côté de tous les autres concepts qui renvoient aux effets défavorables du travail sur le bien-être et la santé ? [ + ]
- "Droit de la construction 10e édition" ouvrage de Corinne Saint Alary - Houin et Roger Saint Alary11 février 2013 - 15 mars 2013
"Ce Mémento [...] repose sur cette idée pragmatique que le droit de la construction embrasse toutes les règles qu'il convient de respecter depuis le moment où naît un projet de construction jusqu'à celui où il est définitivement réalisé." [ + ]
- "Droit français et droit brésilien - Perspectives nationales et comparées" ouvrage participatif. Avec la contribution de Vincent Dussart et Gérard Jazottes.15 octobre 2012
Cet ouvrage reprend l’essentiel des communications présentées lors du colloque international de même nom réalisé à Porto Alegre, Brésil. [ + ]
- "Droit de l'emploi des seniors" Par Marie-Cécile Amauger-Lattes et Isabelle Desbarats23 février 2012 - 24 février 2012
Dans un contexte marqué par le vieillissement de la population et la pression importante qui en résulte sur les systèmes d'assurances sociales, favoriser l'emploi des 55-64 ans constitue un impératif pour la plupart des États membres de l'Union européenne. [ + ]
- " L'ancienneté professionnelle à l'épreuve de la flexicurité" ouvrage dirigé par Bernard Conter, Philippe Lemistre et Brigitte Reynes1 janvier 2009
La « flexicurité » est devenue un thème influant dans le domaine des politiques de l’emploi. Selon cette approche, la réduction du chômage et la compétitivité nécessitent plus de souplesse contractuelle de l’emploi... [ + ]
- "Exercices corrigés : Droit des entreprises en difficulté" ouvrage de Gérard Jazottes, Corinne Mascala, Corinne Saint-Alary-Houin et Olivier Staes (CDA)9 septembre 2002
Ce livre d'exercices corrigés vous permet de pratiquer le Droit des entreprises en difficulté ; il vous met en situation d'appliquer les principes fondamentaux ainsi que le détail de la législation, de la jurisprudence et de la procédure appris dans votre cours, puis de vérifier leur bonne application. [ + ]
- "Désengagement de l'état et réorientation des politiques publiques en matière sociale" ouvrage dirigé par Albert Arseguel et Ezzedine Bouslah18 octobre 2001
"Préface de Bernarc Belloc et Mohamed Ridha Ben Hammed". Les politiques sociales conduites depuis une dizaine d'années, tant en France qu'en Tunisie, ne pouvaient qu'être affectées par le mouvement général de reconfiguration de la place et du rôle de l'État... [ + ]
- "Guide de l'entreprise en difficulté. Edition 1997 " par Francine Macorig-Venier, Corinne Mascala, Marie-Hélène Monsèrié, Corinne Saint-Alary Houin, Jacques Larrieu
Le présent Guide a pour objet d'aider les chefs d'entreprise en difficulté à connaître les principales ressources que le Droit leur offre pour redresser leur entreprise. [ + ]
