Recherche
Axes de recherches
Le Centre de Droit des Affaires est une structure de recherche et d’accueil des étudiants qui a pour objectif d’étudier les diverses disciplines qui composent le droit des affaires dans leur dimension interne et internationale.
Ce centre regroupe près de 30 enseignants-chercheurs qui travaillent à l’analyse du droit des affaires, tant législatif que jurisprudentiel, et qui proposent des évolutions de ce droit.
Actuellement, sept axes de recherche fédèrent des enseignants et des doctorants qui mènent des travaux approfondis dans les composantes essentielles du droit des affaires.
Domaines de recherche
1. Thèmes de recherches transversaux
L'intelligence artificielle et les nouvelles technologies
La nouvelle entreprise
Ethique des affaires et compliance
2. Les aspects traditionnels et actuels du droit des affaires
L'intelligence artificielle et les nouvelles technologies
- La protection de l'innovation et des données personnelles
- Les pratiques contractuelles et la numérisation de l'économie
La nouvelle entreprise
- Les nouvelles formes d'entreprises et l'adaptation de la fiscalité
- La nouvelle économie et les nouveaux enjeux en droit social
- La responsabilité sociale et environnementale
Ethique des affaires et compliance
2. Les aspects traditionnels et actuels du droit des affaires
- Les aspects contemporains du droit de la défaillance de l'entreprise
- L'évolution du droit des garanties de paiement
- La lutte contre la fraude et la délinquance d'affaires
- Les aspects contemporains du droit des sociétés et des groupements
- La cession et la transmission d'entreprise
- Le statut juridique, fiscal et social des entrepreneurs
- L'évolution des pratiques contractuelles et les contrats d'affaires
- La liberté de gestion des entreprises et ses enjeux fiscaux
- L'entreprise dans le jeu de la concurrence nationale et internationale
AXES DE RECHERCHE
Le Centre de droit des affaires fédère plusieurs axes de recherche :
- Axe Contrats d'affaires
- Axe Délinquance financière (DELFIN-Laboratoire de recherche sur la délinquance financière)
- Axe Droit social (ERDS-Équipe de recherche en droit social)
- Axe Entreprises en difficulté - Centre de Recherche sur les entreprises en difficulté (CREDIF)
- Axe Organisations et groupements (GROG-Groupe de Recherches sur les Organisations et les Groupements)
- Axe Propriété Intellectuelle et nouvelles technologies (EPITOUL-Équipe de propriété intellectuelle de Toulouse)
- Axe RSE et développement durable (EJERIDD-Études Juridiques : Entreprise, Risque Industriel & Développement durable)