Axe RSE et développement durable (EJERIDD-Études Juridiques : Entreprise, Risque Industriel & Développement durable)
Responsables : Mme Marie-Pierre Blin-Franchomme et M. Gérard Jazottes
L'équipe EJERIDD, lancée dans le cadre du Centre de droit des affaires à l'initiative de Marie-Pierre Blin-Franchomme et de Gérard Jazottes, réunit plusieurs enseignants-chercheurs et associe à sa réflexion des professionnels, afin de travailler sur différents axes intéressant les entreprises en lien avec le risque industriel et technologique et le développement durable.
Thématiques de Recherche
Risque industriel et technologique : gestion croisée des risques mixtes professionnels et environnementaux (travail et environnement) ; sécurité environnementale et sanitaire ; atteintes environnementales et responsabilité de l’entreprise ; lanceurs d’alerte ; risques émergents ; sites pollués : obligations de remise en état, procédures collectives, responsabilité des sociétés mères ; le rôle de l’entreprise dans les enjeux globaux : climat, eau, biodiversité, sols.
Développement Durable par l'entreprise ou responsabilité sociétale de l'entreprise: champ normatif de la RSE ; prise en compte des risques ESG (Environnementaux, sociaux et de Gouvernance par l’entreprise) ; risques juridiques et réputationnels ; les enjeux corporate de la RSE : déclaration de performance extra financière, plan de vigilance des sociétés mères et donneuses d’ordre ; intégration des parties prenantes ; codes éthiques et autres démarches volontaires ; pratiques sociales responsables ; pratiques commerciales responsables (commerce éthique et équitable, RSE et multinationales ; achats et consommation durables) ; pratiques financières responsables (banque, investissements...) ; écofiscalité ; l’entreprise de l’économie sociale et solidaire et la RSE ; refondation de l’entreprise.
Les travaux EJERIDD
Photo LOI PACTE : Travaux de recherche hiver 2018-2019 et colloque CDA du 18 avril 2019
Depuis 2018 : au titre du partenariat international de recherche entre le CDA et l’Université de HUE au Viet Nam : recherche en droit de l’entreprise, notamment dans les champs environnementaux et RSE
Co-organisation du colloque annuel en Droit de l’entreprise, Hué, Viet Nam, le 11 avril 2018 et publication des actes (en cours) aux Annales de l’Université Toulouse Capitole : Le droit confronté aux défis du XXIème siècle : vers une modernisation des règles juridiques Journée d’études Université de Hué- CDA sur le thème Entreprise et RSE : Université Toulouse Capitole, 16 avril 2019 A venir : colloque de Hué, avril 2020
Publication des actes : Rev internationale de la Compliance et de l'éthique des affaires, supplément au JCP, E, n°40, oct 2016, (dir.) M.-P. Blin, I. Desbarats et G. Jazottes
RECHERCHE COLLECTIVE
Chronique collective biannuelle, "Droit et responsabilité sociétale de l’entreprise", à la Revue Lamy Droit des affaires
Fascicule « Droit du travail et environnement », Jurisclasseur Environnement et développement durable, Lexis-Nexis
CYCLE DE CONFERENCES
2018 : organisation scientifique d’un colloque, d’un workshop et d’un call for posters dans le cadre de la recherche et du cycle de manifestations scientifiques ayant obtenu la labellisation « EuroScience Open Forum » ESOF 2018 (https://www.esof.eu/en/)
Thème : La « nouvelle entreprise » : défi pour une Europe compétitive, durable et inclusive dont :
La performance climatique : défi de l’Entreprise « décarbonée », journée de colloque, 19 fév. 2018, en partenariat avec Ecole Nationale Météo et le CERIC AMU CNRS Vers une performance statutaire et politique ? Le défi de l’Entreprise «élargie » (corporate governance et RSE) workshop, 7 mars 2018, avec notamment Pfr Gond, CAS University de Londres Implication des doctorants : call for posters « La nouvelle entreprise » - Défi pour une Europe compétitive, durable et inclusive » :
Projet de recherche internationale retenu pour un financement de la Maison des Sciences de l’Homme de Toulouse pour l’année 2017.
Participation au projet de recherche 2016-2017 : « Quel droit pour sauver le climat ? »
Université Lyon III : projet PALSE IMPULSION, Droit et Climat Contribution : « Entreprise et risque climatique : de l’entreprise climaticide à l’entreprise décarbonée »
"La performance climatique: défi de l'entreprise "décarbonée"- Conférence du Centre de droit des affaires"
Participation au Grand Procès RSE, Toulouse, octobre 2016, https://www.grand-proces-rse.fr/acte-2-edition-2016
Colloque organisé en partenariat avec la CRESS et le CESER Midi-Pyrénées, UT Capitole, le 30 novembre 2012 Publication des actes : numéro spécial de la Revue Lamy droit des affaires, éd. LAMY, décembre 2013, n° 88, 58 pages, M.-P. Blin (Dir).
(dir.) M.-P. Blin-Franchomme, I. Desbarats, G. Jazottes, Vidalens, éd. Lamy Axe Droit, 2011, 337 pages.
" Photo Travail et environnement, points d'inflexion et de rencontres",
Colloque organisé à UT Capitole, par EJERIDD/LIHRE-IRDS le 5 décembre 2008, publication élargie des actes, éd. Lamy, collection Axe droit, 2010, 332 p. sous la direction de M-P. Blin-Franchomme et I.Desbarats
Photo "Les sites pollués : les enjeux d’un Droit, un Droit en jeu(x)"
Colloque organisé CDA-EJERIDD, UT Capitole, en partenariat avec INP Toulouse, du 23-24 octobre 2008 Actes du colloque , Litec, Paris, coll. Colloques, avril 2010, 305 p. (dir.) M-P. Blin -Franchomme
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