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"Le droit du commerce électronique", ouvrage d'Alexandra Mendoza et Jean-Pierre Clavier
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"Le droit du commerce électronique", ouvrage d'Alexandra Mendoza et Jean-Pierre Clavier
le 22 novembre 2019
Ouvrage édité chez LARCIER 2019
Les caractéristiques techniques de l’internet et de certaines de ses applications ont favorisé le développement de modèles économiques radicalement nouveaux, fondés sur l’exploitation algorithmique des données.
Les multiples capteurs d’informations connectés aux réseaux, ainsi que nos navigations sur le web constituent un gisement intarissable de données et fournit au commerce électronique une énergie inépuisable.
D’une redoutable complexité aux plans technique et économique, les échanges commerciaux mondiaux qui se nouent dans ce contexte obligent le législateur, le juge et finalement tout juriste, à rechercher, sans désemparer, un équilibre qui doit, tout à la fois, assurer la protection d’individus légitimement incapables de mesurer les forces à l’œuvre et favoriser la performance économique des entreprises.
D’une redoutable complexité aux plans technique et économique, les échanges commerciaux mondiaux qui se nouent dans ce contexte obligent le législateur, le juge et finalement tout juriste, à rechercher, sans désemparer, un équilibre qui doit, tout à la fois, assurer la protection d’individus légitimement incapables de mesurer les forces à l’œuvre et favoriser la performance économique des entreprises.
Le droit du commerce électronique a modelé le droit commercial, le droit de la responsabilité, le droit des contrats et tant d’autres mécanismes juridiques pour tenter d’apporter une réponse pertinente aux nombreuses questions soulevées par le commerce en ligne.
Ce manuel de droit du commerce électronique les étudie en trois points :
- les moyens du commerce électronique (site web, noms de domaine, blockchains, données) ;
- les acteurs du commerce électronique (intermédiaires techniques, commerçants, plateformes) ;
- les actes du commerce électronique (publicité en ligne, contrats électroniques). Des développements sont également consacrés au droit international privé.
Jean-Pierre CLAVIER est professeur de droit privé à l'Université de Nantes où il est directeur du Master 2 « Droit de la propriété intellectuelle ».
Alexandra CAMINADE est professeur de droit privé à l’Université Toulouse 1 Capitole où elle est directrice du Master 2 « Droit de la propriété intellectuelle ».