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"Le sport en droit des affaires", publication du colloque organisé par l'association des doctorants et docteurs du Centre de droit des affaires

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"Le sport en droit des affaires", publication du colloque organisé par l'association des doctorants et docteurs du Centre de droit des affaires

le 1 novembre 2019

Colloque publié dans les Annales de l'Université Toulouse Capitole, 2019-2

Ce colloque a permis le 11 octobre 2018 de rassembler de jeunes chercheurs d’horizons divers autour d’un thème universel, le sport, et de son appréhension juridique à travers le prisme de l’entreprise. Il s’agissait essentiellement de répondre à la question suivante : L’entreprise sportive est-elle soumise à un régime original comparé aux autres entreprises ?

L’association des doctorants et des docteurs du Centre de droit des affaires a été créée le 29 mai 2017.
Elle est le fruit de la volonté d’une quinzaine de doctorants de développer des relations amicales et scientifiques au sein du Centre de Droit des Affaires, et d’organiser des manifestations scientifiques dans lesquelles ils assureraient la diffusion du savoir juridique.
Le colloque "Le sport et le droit des affaires" est la deuxième manifestation scientifique organisée par l’ADDCDA. Elle rassemble des doctorants de l’Université Toulouse 1 Capitole bien évidemment, mais aussi des doctorants d’autres universités situées en France et de l’étranger.

Programme du colloque :

13H : OUVERTURE
Francine MACORIG-VENIER et Arnaud DE BISSY, Professeurs des universités UT1, Directrice et Directeur adjoint du Centre de Droit des Affaires

13H10 : PRÉSENTATION DU COLLOQUE
Tamara DUPUY, Présidente de l’ADDCDA

1) L’appréhension du sportif par le droit social
Sous la précidence de Grégory SINGER, docteur en droit, coresponsable du Master Management du Sport, UT1 FOAD

13H15 : Le contrat de travail du sportif professionnel : un promptuaire abstrus et abscons

Sylvie ROUDIL, Doctorante, UT1

13H35 : Le refus d’un sportif de s’engager avec son club formateur et le Tribunal arbitral du sport : l’exemple du football

Yann HÉRAUD, Docteur en droit, Université Paris-Sorbonne

13H55 : La société sportive et le sportif mineur

Sonia BELHADJ, Doctorante, Université Paris-Sorbonne

14H15 : Questions et débat avec la salle

2) L’appréhension par le droit d’un sport sans sportif

14H25 : Bien-être et protection du sportif dans l’entreprise : Le statut de l’animal-athlète à la lumière de l’évolution du régime juridique des animaux

Marine LERCIER, Doctorante, Université autonome de Barcelone

14H45 : Questions et débat avec la salle
15H : Pause

3) L’appréhension des revenus sportifs par le droit fiscal
sous la précidence d’Arnaud DE BISSY, professeur des universités, directeur adjoint du CDA, UT1

15H20 : L’imposition de la rémunération du sportif français, ou les prétentions contradictoires de l’administration fiscale et du sportif

Marina LO WING, Doctorante, UT1

15H40 : Fiscalité et sport

Jamaa FETHI, Doctorante, Université de Tunis

16H : Questions et débat avec la salle

4) Le regard du pénaliste sur le sport

16H10 : Le sport à l’épreuve du droit pénal des affaires : le sport business en quête de transparence

Arnaud MALIK, Doctorant, UT1

16H40 : Questions et débat avec la salle
17H : Fin des travaux

Contact :

addcda@gmail.com

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Comité scientifique : Doctorants du CDA, UT1