CAMILLE BENARD

Les 10 derniers articles :

Bénard, Camille-Marie (2023) Licenciement dans une association : délégation de pouvoirs recevable à condition d'être expresse (commentaire sous : Cass. soc., 14 juin 2023, no 21-23461, F–D). Bulletin Joly Sociétés (n° 11). pp. 39-42. [Caselaw headnote]

Bénard, Camille-Marie (2022) Note sous Cour de cassation, Chambre criminelle, 21 juin 2022, pourvoi numéro 20-86.857 : Chronique "Droit des sociétés" (pages 511 à 520) ; Arrêt non reproduit. Revue de jurisprudence commerciale (n°6). pp. 513-514. [Caselaw headnote]

Bénard, Camille-Marie (2022) Notion de société (Commentaire Cass. 3ème civile, 16 février 2022, 20-22008) : Contrat de société. Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°4). pp. 383-384. [Caselaw headnote]

Bénard, Camille-Marie (2022) Perte de la personnalité (Commentaire Cass. com. 21 avril 2022, 20-10809 : Publié au bulletin. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (n°4). pp. 387-388. [Caselaw headnote]

Bénard, Camille-Marie (2022) Éléments constitutifs de la personnalité (Commentaire CA Versailles 30 juin 2021). revue de jurisprudence commercile (RJCom) (n°4). pp. 386-387. [Caselaw headnote]

Bénard, Camille-Marie (2022) Conditions propres au contrat de société (note sous Cass.3ème civ. 16 février 2022: SCI - existence et évaluation des apports en industrie – preuve). Revue de Jurisprudence commerciale (n° 4). pp. 383-384. [Caselaw headnote]

Bénard, Camille-Marie (2022) Pouvoir de licencier du président d’association : entre continuité et nouvel apport (Cass. soc. 23 mars 2022). Bulletin Joly sociétés (n°7-8). pp. 28-31. [Caselaw headnote]

Bénard, Camille-Marie (2021) Dissolution judiciaire pour justes motifs – Mésentente des associés – Paralysie sociale – Société en « extinction » - Cass. Com., 3 mars 2021, 19-10.692, C. civ, art. 1844-7, 5°. Revue de jurisprudence commerciale (RJC), 6. pp. 458-459. [Caselaw headnote]

Bénard, Camille-Marie (2021) Société en formation -Absence de personnalité juridique – Acte de procédure - Irrégularité de fond - Cass. 2ème civ., 4 mars 2021, n°19-22.829. Revue de jurisprudence commerciale (RJC), 6. pp. 459-460. [Caselaw headnote]

Bénard, Camille-Marie (2021) Promesse de société : l’affectio societatis toujours incontournable ! (Note s/s Cass. com., 3 mars 2021, n° 19-10693, F–D). Bulletin Joly Sociétés (n°7-8). pp. 11-14. [Caselaw headnote]

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Les derniers ouvrages et contributions à un ouvrage :

Bénard, Camille-Marie (2020) L’évolution du droit de préemption commercial. In : Mélanges en l'honneur de Corinne Saint-Alary-Houin : Un droit « positif », un droit de progrès Jazottes, Gérard, Macorig-Venier, Francine, Mascala, Corinne, Monsèrié-bon, Marie-Hélène, Poumarède, Matthieu and Théron, Julien (eds.) LGDJ. Series “Mélanges” pp. 55-60. ISBN 978 2 275 07597 6

Monsérié-Bon, Marie-Hélène, Grosclaude, Laurent and Bénard, Camille-Marie (2016) Droit des sociétés et des groupements. Collection « Cours (Montchrestien) ». LGDJ-Lextenso ISBN 978-2-275-05298-4

Monsérié-Bon, Marie-Hélène, Grosclaude, Laurent, Bénard, Camille-Marie and Jambort, Sébastien (2009) Droit des sociétés et des groupements. In : Droit des sociétés et des groupements Montchrestien, Lextenso éditions.

Monsérié-Bon, Marie-Hélène, Théron, Julien, Thomat-Raynaud, Anne-Laure, Bénard, Camille-Marie, Jambort, Sébastien, Cazajus, Myriam and Puyoo, Yann (2009) Les sociétés unipersonnelles, in Qu’en est-il du Code de Commerce 200 ans après ? Publication collective consécutive à la communication lors du colloque « Qu’en est-il du Code de Commerce 200 ans après ? Etat des lieux et projections », IFR Université Toulouse 1 Capitole, 27 et 28 septembre 2007. In : Qu’en est-il du Code de Commerce 200 ans après ? Presses de l'Université de Toulouse (PUSS). ISBN 978-2-915699-71-5

Théron, Julien, Monsérié-Bon, Marie-Hélène, Thomat-Raynaud, Anne-Laure, Bénard, Camille-Marie, Jambort, Sébastien, Puyoo, Yann and Cazajus, Myriam (2009) Les sociétés unipersonnelles. In : Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections (dir. C. Saint-Alary Houin) Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “IFR-Mutation des normes juridiques. Travaux n° 8” Toulouse pp. 255-263. ISBN 978-2-915699-71-5

Bénard, Camille-Marie (2003) Les limites de la personnalité morale en droit privé. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).