JULIEN DOUILLARD

Droit de la propriété intellectuelle
Droit du numérique
Droit des affaires. Droit commercial général
Droit de la concurrence et de la consommation
Droit des sociétés

Principales publications

Thèse

• La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon. Essai sur le sort des marchandises de contrefaçon, thèse Nantes, 2019. Thèse primée par le prix de thèse CEIPI-FIDAL, LexisNexis, coll. CEIPI. à paraître

Ouvrages individuels ou collectifs (participation ou direction)

• Sacré et Droit. Actes du colloque des doctorants de la faculté de droit de Nantes (direction en collaboration avec D. Jeusel), IFJD 2021.

Articles

• La résurrection virtuelle de l’acteur, propriétés intellectuelles, n^o 88, juill. 2023, p. 12.
• La distinction des obligations de conservation et de restitution, actu-juridique.fr, 2021.

Commentaires

• Prescription de l’action en contrefaçon en droit d’auteur : les difficultés de l’application du droit commun, obs. sous Cass. 1^re civ., 15 novembre 2023, n^o 22-23.266, D. 2024, p. 156
• La recevabilité de l’action en contrefaçon exercée par les sociétés de gestion collective devant la CJUE, obs. sous CJUE, 23 novembre 2023, aff. C‑201/22, Kopiosto ry c/ Telia Finland Oyj, Dalloz actualité, 20 décembre 2023.
• La Cour de Justice poursuit son approche restrictive de la notion de communication au public, obs. sous CJUE, 20 avril 2023, aff. jtes C‑775/21 et C‑826/21, Dalloz actualité, 12 mai 2023.
• La CJUE et le sort de produits vendus sans le consentement du titulaire de la marque, obs. sous CJUE, 13 octobre 2022, aff. C‑355/21, perfumesco.pl sp. z o.o. sp.k. c/ procter & gamble international operations SA, Dalloz actualité, 15 novembre 2022.

Chronique

• Panorama droit des marques, en collaboration avec S. Chatry et A. Mendoza‑Caminade, Dalloz 2023, p. 474.

Conférences et interventions

• La résurrection virtuelle de l’artiste, in L’art et le Droit, congrès de l’Association française des docteurs en droit, 29 septembre 2023
• Artificial intelligence creations and originality. Approach of european union law, in The future of Intellectual Property Law and Competition Law in the AI Era - A comparative Socio-legal study between France and Japan, Conférence Osaka Institute of Technology, 25 octobre 2022
• La notion d’originalité en droit français et de l’union européenne in La notion d’originalité et la défense des droits sur les logiciels, Conférence Université Hitotshubashi (Tokyo), 31 octobre 2022.
• La protection de l'identité d'un parti politique et la propriété intellectuelle. Jean Lassalle à la reconquête de son logo, in Campagne présidentielle et Propriété intellectuelle, Conférence Université Toulouse Capitole, 17 mars 2022
• Retour d’expérience in Journée de la jeune recherche en propriété intellectuelle. Conférences Université Paris II Panthéon Assas – Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle, 11 octobre 2021.
• La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon in Journée de la jeune recherche en propriété intellectuelle, Conférence Université Paris II Panthéon Assas – Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle, 10 octobre 2018.