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Les 10 derniers articles :
Cordelier, Emmanuel
(2024)
Nouveau délai pour statuer sur une demande de sursis à l'exécution d'une décision de l'AMF (art. 24, L. n° 2024-537 du 13 juin 2024).
Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletins mensuels, Ed. législatives (n°7).
pp. 1-2.
Cordelier, Emmanuel
(2024)
Précisions sur la péremption en cas de radiation consécutive à un défaut d'exécution (obs. sous Cass. 2ème civ., 23 mai 2024, n° 22-15.537, n° 475 B).
Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletins mensuels, Ed. législatives.
[Caselaw headnote]
Cordelier, Emmanuel
(2024)
Effets de l’arrêt de l’exécution provisoire sur la saisie-attribution (obs. sous Cass. 2ème civ., 2 mai 2024, n° 22-11.659, n° 372 D).
Dictionnaire Permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution (n°283).
p. 11.
[Caselaw headnote]
Cordelier, Emmanuel
(2024)
Recours contre la radiation de l'appel en cas de refus de l'exécution provisoire (note sous Cass. 2ème civ., 8 février 2024, n°110-F-D, n°22-20.420).
Dictionnaire Permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution (n°280).
pp. 13-14.
[Caselaw headnote]
Cordelier, Emmanuel
(2024)
Exécution provisoire : effet de la réforme de la procédure d'appel sur son régime (décret n° 2023-1391 du 29 décembre 2023).
Dictionnaire Permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution.
p. 1.
Cordelier, Emmanuel
(2024)
Arrêt de l’exécution provisoire de droit d’une décision qui liquide une astreinte (obs. sous Cass. 2e civ., 18 janv. 2024, n° 21-17.475).
Dictionnaire Permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution.
pp. 5-6.
[Caselaw headnote]
Cordelier, Emmanuel
(2023)
Précisions sur le régime juridique du droit de rétention conventionnel (note sous Cass. com., 14 juin 2023, n° 20-19.948, n° 414 B).
Dictionnaire Permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution (n° 273-274).
pp. 15-16.
[Caselaw headnote]
Cordelier, Emmanuel
(2023)
Au sein d’une SAS, une décision prise en violation des clauses statutaires est susceptible d’être annulée (obs. sous Cass. com., 15 mars 2023, n° 21-18.324, FS-B).
Revue de jurisprudence commerciale (n° 3).
pp. 40-41.
[Caselaw headnote]
Cordelier, Emmanuel
(2023)
Validité d’une clause statutaire d’une société commerciale à capital variable stipulant l’exclusion d’un associé pour justes motifs, sans que ceux-ci ne soient expressément précisés (Cass. com., 9 novembre 2022, n° 21-10.540, FS-B).
Revue de jurisprudence commerciale (n°3).
pp. 37-39.
[Caselaw headnote]
Cordelier, Emmanuel
(2023)
Effets de l'exécution provisoire d'une décision de la commission des sanctions de l'AMF (note sous Cass. com., 15 févr. 2023, n° 21-24.401, n° 130 B).
Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution (n° 268).
pp. 1-2.
[Caselaw headnote]
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Les derniers ouvrages et contributions à un ouvrage :
Cordelier, Emmanuel
(2024)
Recherches sur l’organisation de l’entreprise et l’exercice de son activité économique.
[Accreditation to supervise research (HDR)]
Cordelier, Emmanuel
(2022)
Droit commercial et droit des affaires (5ème éd.).
Collection « Paradigme ».
Bruylant
Bruxelles
ISBN 9782390133476
Cordelier, Emmanuel
(2021)
La souplesse de création des structures unipersonnelles.
In : Les structures individuelles
Presse de l'Université Toulouse I capitole.
Series “Actes de colloques”
pp. 107-125.
ISBN 978-2-36170-220-5
Cordelier, Emmanuel
(2020)
A la recherche d'un courant humaniste traversant la société commerciale.
In : Mélanges en l'honneur de Corinne Saint-Alary-Houin : un droit "positif", un droit de progrès
LGDJ.
Series “Mélanges”
Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) pp. 107-118.
ISBN 9782275075976
Cordelier, Emmanuel
(2020)
Droit commercial et droit des affaires (4e éd.).
Collection « Paradigme - Métiers ».
Bruylant
ISBN 978-2-39013-285-1
Cordelier, Emmanuel
(2019)
Droit commercial et droit des affaires (3e édition).
Attal, Michel (ed.)
Collection « Collection Paradigme. Métiers ».
Bruylant
ISBN 9782390132356
Cordelier, Emmanuel
(2019)
Les contours de la sous-traitance.
In : Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ? : Actes du colloque du 8 mars 2019, Université de Toulouse 1 Capitole
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
Series “Collection des actes de colloques de l'IFR ; 40”
pp. 17-37.
ISBN 9782361701956
Cordelier, Emmanuel
(2018)
Droit commercial et droit des affaires.
Attal, Michel (ed.)
Collection « Collection Paradigme. Métiers ».
Bruylant
ISBN 9782390132110
Macorig-Venier, Francine and Cordelier, Emmanuel
(2000)
Droit civil : les sûretés - Travaux dirigés.
Collection « Travaux dirigés ».
L'Hermès
Lyon
ISBN 2-85934-552-3