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Les Doctorants du CDA

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A


M. Jean-Claude Aragon 

Sous la direction de : M. Albert Arseguel
Sujet : "La structuration des avantages vieillesse."

M. Abdou Djamil Assouma

Sous la direction de : Mme Marie-Hélène Monsèrié-Bon
Sujet : "La situation des créanciers contractuels en Droit OHADA des procédures collectives."

 


B


M. Stanislas Barry 

Sous la direction de : Mme Julien Théron
Sujet : "La nature des droits du bénéficiaire d'avant-contrats."


Mme Emmanuelle Bergua

Sous la direction de : M. Arnaud De Bissy
Sujet : "La liberté de gestion et l'abus de droit en matière fiscale."


Mme Karine Bernard
(ATER mi-temps)

Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "Le rôle du juge pénal dans la régulation du marché boursier."


Mme Aliénor Boulanger  (Doctorante Moniteur-étudiant)

Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "Transformations sociétaires et responsabilité pénale."


Mme Marine Boutonnet

Sous la direction de : M. Albert Arseguel
Sujet : "Le consensualisme dans la rupture du contrat de travail à durée indéterminée."


C


M. Victor Calmette

Sous la direction de : M. Arnaud De Bissy
Sujet : "La gestion fiscale de l'entreprise en difficulté."


M. Vincent Castillo (ATER)

Sous la direction de : M. Arnaud De Bissy
Sujet : "La notion de succursale, aspects juridiques et fiscaux"

M. Thomas Caussade

Sous la direction de : M. Arnaud De Bissy
Sujet : "La stratégie fiscale de l'entreprise : entre optimisation et fraude."

M. Pierre Chaumeton
Sous la direction de : Mme Corinne Houin
Sujet : "Le dessaisissement en droit privé."


Mme Sarah Chebchoub

Sous la direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "La notion de nouveauté en droit de la propriété intellectuelle."

Mme Fatim Fandie Cisse

Sous la direction de : Mme Marie-Hélène Monsèrié-Bon
Sujet : "La place des sociétés commerciales dans le secteur de l'économie sociale et solidaire."

 


D


M. Raoul Delpech (Doctorant-CIFRE)

Sous la direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "L'Open Source entre propriété intellectuelle et droit de la concurrence : de la disruption à la cohérence"

Mme Hanh Nga Dinh

Sous la direction de  : Mme Marie-Hélène Monsèrié-Bon
Sujet : "La gouvernance de l'Etat pour le groupe public vietnamien et le groupe public francais"

 

Mme Ndeye Binty Diop  (Doctorante-vacataire, chargée d'enseignement)

Sous la direction de  : Mme Corinne Mascala
Sujet : "Le soupçon en droit pénal des affaires"


M. Mustapha Drissi (Doctorant-vacataire, chargé d'enseignement)

Sous la direction de : M. Arnaud De Bissy
Sujet : "La souveraineté fiscale à l'épreuve des pratiques d'optimisation fiscales internationales des entreprises"
 

Mme Tamara Dupuy

Sous la direction de  : M. Christophe Paulin
Sujet : "La cohérence du droit des obligations à l'épreuve de la construction du droit des contrats spéciaux"


E


M. Hamza El Moujaddide

Sous la direction de : Mme Corinne Houin
Sujet : "L'évolution des principes coopératifs"

M. Moulay Abderrahmane El Yousfi Alaoui

Sous la direction de : Mme Marie-Hélène Gozzi
Sujet : "Police technique et scientifique et justice pénale au Maroc"


F



G


Mme Silvia Gamarra Garcia  (Ater)

Sous la Direction de : Mme Alexandra Mendoza Caminade
Sujet : "Protection des ressources génétiques et des savoirs traditionnels: une vision depuis la Propriété Intellectuelle"


Mme Rachel Garcia 
(Ater)

Sous la Direction de : M. Arnaud De Bissy
Sujet : "Les engagements en droit fiscal"


M. Emilie Garreau (Doctorante-contractuelle)

Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "L'influence délictueuse"


M. Guillaume Guegan

Sous la direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "Les robots, agents logiciels autonomes et le droit"


K


M. Brook Kidane

Sous la direction de : Mme Marie-Hélène Gozzi
Sujet : "Economie informelle et criminalité transnationale organisée : les défis de la lutte contre la traite des êtres humains en Afrique."


L


Mme Charlotte Lamure (Doctorante contractuelle, chargée d'enseignement)

Sous la direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "La propriété et les médicaments"


Mme Fabienne Lestrade(ATER)

Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "L'ordre public environnemental et le droit pénal"


Mme Mou Li

Sous la direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "La reconnaissance de droits exclusifs en matière de biotechnologies. Etude comparée des solutions européennes, françaises et chinoises"

Mme Marina Lo Wing

Sous la Direction de : M. Arnaud De Bissy
Sujet : "Le régime fiscal des sociétés mères, entre faveur et vigilance"

Mme Julien Loze

Sous la Direction de : M. Gérard Jazottes
Sujet : "Les stratégies juridiques de l'auteur de pratiques anticoncurrentielles face au contentieux privé."


Mme Mathilde Lucas

Sous la direction de : Mme Alexandra Mendoza -Caminade
Sujet : "Les droits du créateur en France"


M


M. Quentin Maghia

Sous la direction de : Mme Francine Macorig-Venier
Sujet : "La place du preneur dans le statut des baux commerciaux."


M. Arnaud Malik (Doctorant-vacataire, chargé d'enseignement)

Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "Doctorant-vacataire, chargé d'enseignement"


Mme Ghita Mantrach

Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "Le développement des moyens de lutte contre les capitaux illicites : étude comparée France- Maroc"


Mme Marion Mas (Doctorant-vacataire, chargé d'enseignement)

Sous la direction de  : Mme Francine Macorig-Venier
Sujet : "Patrimoine du débiteur et actif de la procédure collective"


M. Clémence Maubisson

Sous la direction de : Mme Alexandra Mendoza -Caminade
Sujet : "Le produit dans l'industrie pharma-cosmétique"


M. Julien Michel (Doctorant contractuel)

Sous la direction de : Mme Gérard Jazottes
Sujet : "Les échanges d'information et le droit des ententes"


M. Jean Mirassou

Sous la direction de : Mme Albert Arseguel
Sujet : "Le contrôle de la sécurité sociale par la cour des comptes"


N


Mme Nezha Naciri Bennani

Sous la direction de : Mme Corinne Saint-Alary-Houin
Sujet : "La société mère face à la procédure collective d'une filiale"

Mme Oumoul-Khaîry Ndao

Sous la direction de : Mme Alexandra Mendoza-Caminade
Sujet : "La Contrefaçon et de la Concurrence déloyale: Étude comparative des systèmes juridiques français et sénégalais."


M. Nhu Ha Nguyen

Sous la direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "La protection juridique des bases de données: comparaison des expériences européenne et américaine d'apprentissage pour le Vietnam"


M. Thai Cuong Nguyen

Sous la direction de : Mme Alexandra Mendoza-Caminade
Sujet : "La commercialisation et la protection conférée par le brevet (approche de droit comparé France Vietnam)"

Mme Pauline Nowak
Sous la direction de : Mme Corinne Saint-Alary-Houin
Sujet : "Personne physique et liquidation judiciaire"


O


Mme Diane Ossagou

Sous la direction de : M. Gérard Jazottes
Sujet : "Arbitrage et procédures collectives"


M. Christophe Ozanne (Ater)

Sous la direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "Le statut de l'opérateur en ligne"


P


Mme Casandra Paun

Sous la Direction de  : M. Jacques Larrieu
Sujet : "La propriété intellectuelle et le produit cosmétique - La protection juridique et la valorisation des produits cosmétiques."


Mme Anna Pigeon

Sous la Direction de  : M. Jacques Larrieu
Sujet : "Les enjeux juridiques de l'accès et de la circulation de l'information génétique"


R


Mme Harinandrianina Pigeon

Sous la Direction de  : M. Jacques Larrieu
Sujet : "Les enjeux juridiques de l'accès et de la circulation de l'information génétique"

M. Romain Rangeard (voir la "Veille juridique pour le CDA")

Sous la direction de : M. Gérard Jazottes
Sujet : "Les sociétés coopératives au regard du Droit de la concurrence"


Mme Marlène Roger
Sous la direction de : Mme Corinne Saint-Alary-Houin
Sujet : "Le temps dans les procédures en droit des affaires"

S


Mme Amandine Sala

Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "l'encadrement pénal du financement des entreprises"


Mme Camille Sansen

Sous la direction de : Mme Corinne Saint-Alary-Houin
Sujet : "La reprise d'entreprise"


Mme Marie Serin

Sous la direction de : Mme Marie-Hélène Gozzi
Sujet : "L'appréhension de la notion d'information par le droit pénal des affaires"

M. Aurélien Serre

Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "Les défis du droit face aux évolutions de la cybercriminalité ?"


M. Moustapha Sidibe

Sous la Direction de : M. Arnaud De Bissy
Sujet : "Le régime fiscal des aides inter-entreprises"


Mme Xinzhe Song

Sous la direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "La valorisation des produits: le rôle des indications géographiques- Etude comparative France-UE-Chine"

Mme Marie Sottas

Sous la direction de : Mme Corinne Saint-Alary-Houin
Sujet : "L'associé au soutien de la société"
 

M. Quentin Sucau

Sous la direction de : Mme Marie-Hélène Monsèrié-Bon
Sujet : "Les opérations sociétaires dans les entreprises en difficulté"


V


M. Frédéric Verlhiac 

Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "La participation de la société civile à la justice pénale en droit des affaires"


M. Fabien Vessio
(Ater mi-temps)

Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "Défaillance économique et droit pénal des affaires"

Mme Clio Vigneron
Sous la direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "Patrimonialisation des actifs immatériels des collectivités territoriales"


Mme Doriane Villanova (Doctorante-vacataire, chargée d'enseignement)

Sous la direction de : Mme Marie-Hélène Monsèrié-Bon
Sujet : "Le maintien du droit au paiement des créanciers antérieurs d'un débiteur en procédure collective"


Z


Mme Chuanjuan Zhuang

Sous la direction de : Mme Alexandra Mendoza-Caminade
Sujet : "La protection juridique de savoir-faire traditionnel en médecine, étude comparée du droit français et du droit chinois"



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