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Axe Organisations et groupements (GROG-Groupe de Recherches sur les Organisations et les Groupements)
Responsable : Monsieur Arnaud de Bissy
Fondé en 2008 par le Professeur Marie-Hélène Monsérié-Bon, le GROG est dirigé par le professeur Arnaud de Bissy depuis 2017. Une quinzaine de chercheurs, rattachés au GROG de manière principale ou secondaire, s'emploie à mettre en lumière et à coordonner les différentes sources de la réglementation applicable aux groupements et aux organisations.
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Membres

  1. Rattachement principal

Professeurs (+ principales publications) :
Maîtres de conférences :
  1. Rattachement secondaire

Professeurs :

Maîtres de conférences :
  • Cordelier (Emmanuel), Centre Champollion (Albi)
  • Dedeurwaerder (Gilles), UT1, HDR (publications)
  • Durand (Hélène), Université de Perpignan (publications)
  • Jambort (Sébastien), UT3, HDR (publications)

Thématiques de Recherche :

  • Sociétés
  • Associations
  • Dirigeants sociaux
  • Fiscalité des groupements
  • Associés
Cette équipe publie une chronique régulière à la Revue de jurisprudence commerciale.

Dernières publications

  • BENARD (Camille), TISSEYRE (Sandrine) et CORDELIER (Emmanuel), Chronique de droit des sociétés (RJ Com. 1/2019, p.61 à 80).
  • BENARD (Camille), TISSEYRE (Sandrine) et CORDELIER (Emmanuel), Chronique de droit des sociétés (RJ Com. 1/2019, p.61 à 80).
  • de BISSY (Arnaud) et DEDEURWAERDER (Gilles), Commentaire de la loi de finances pour 2019 du 28 décembre 2018 (RJ Com. n°2/2019, p.107 à 128).
  • de BISSY (Arnaud), Régime des distributions de bénéfices : droit des sociétés versus réalisme fiscal, note sous CE 27 mars 2019, Dr. Fisc. 2019, n° 20, Comm. 263.
  • de BISSY (Arnaud), La crise existentielle des sociétés : quel impact fiscal ? Actes de colloques, Lexbase, affaires, n°597 du 13 juin 2019, numéro spécial "Loi Pacte", p. 33 et s.
  • BENARD (Camille), CORDELIER (Emmanuel), JULLIAN (Nadège) et de BISSY (Arnaud), Chronique de droit des sociétés (RJ Com. 3/2019, p. 236 à 247).
  • SERLOOTEN (Claire) et DOLS (Mathilde), Loi "PACTE" : une loi de simplification pour les entreprises. Actes de colloques, Lexbase, affaires, n°597 du 13 juin 2019, numéro spécial "Loi Pacte".
  • GARCIA (Rachel), Les assouplissements des "pactes Dutreil Transmission", Actes de colloques, Lexbase, affaires, n°597 du 13 juin 2019, numéro spécial "Loi Pacte".
  • JAMBORT (Sébastien), L'encadrement juridique de l'expérimentation des véhicules à délégation de conduitepar la loi "PACTE", Actes de colloques, Lexbase, affaires, n°597 du 13 juin 2019, numéro spécial "Loi Pacte".
  • BENARD (Camille), Les fonds de pérennité : nouvelle forme de fondation au service des entreprises, Actes de colloques, Lexbase, affaires, n°597, 13 juin 2019, numéro spécial "Loi Pacte".


Publications antérieures


2018
  • MANGEMATIN (Céline), TISSEYRE (Sandrine) et JULLIAN (Nadège), Chronique de droit des sociétés (RJ Com. 1/2018, p.66 à 78)
  • de BISSY (Arnaud) et DEDEURWAERDER (Gilles), Commentaire de la loi de finances pour 2018 et des lois de finances rectificatives pour 2017 du 1er décembre 2017 et du 28 décembre 2017 (RJ Com. 1/2018, p.79 à111).
  • BENARD (Camille), TISSEYRE (Sandrine) et JULLIAN (Nadège), Chronique de droit des sociétés (RJ Com. 3/2018, p.266 à 272 ).
  • MANGEMATIN (Céline), CORDELIER (Emmanuel), TISSEYRE (Sandrine), MACORIG-VENIER (Francine) et de BISSY (Arnaud), Chronique de droit des sociétés (RJ Com. 5/2018, p.393 à 413).
  • BARBIERI (Jean-François), BENARD (Camille), DEDEURWAERDER (Gilles), SALOMON (Renaud), RODRIGUES (Marina), de BISSY (Arnaud), BLIN (Marie-Pierre), COURET (Alain), BUCHET (Maxime) et MONSERIE-BON (Marie-Hélène), La rémunération des dirigeants sociaux, Actes du colloque éponyme qui s'est tenu à Toulouse le 15 mars 2018, Journal des sociétés, juillet 2018, n°165, p.7 s.
  • JULLIAN (Nadège), Le sort de la garantie de passif en cas de revente des droits sociaux par l’acquéreur, Rev. Droit des sociétés, Études n° 15, n° 11, 2018.
  • DEDEURWAERDER (Gilles), La distinction des erreurs et des décisions de gestion – Essai de présentation renouvelée d’une théorie générale : Droit fiscal 2014, n° 28, étude 427, p. 11. à 22.
  • DEDEURWAERDER (Gilles), Le droit fiscal des PME, in V. Martineau-Bourgninaud (sous la dir.), Pour un droit des PME !, édit. Connaissances et Savoirs, 2018, actes de colloque, p. 97 à 116
  • DEDEURWAERDER (Gilles), Existe-t-il un droit à l’erreur du contribuable ? Réflexions à partir du projet de loi pour un Etat au service d’une société de confiance : Revue européenne et internationale de droit fiscal n°2018/1, p. 31 à 37.
  • TISSEYRE (Sandrine), EIRL : du nécessaire contenu du patrimoine affecté à l’activité professionnelle, note sous Cass. Com, 7 février 2018, Dalloz 2018, 594.
  • de BISSY (Arnaud), Contribution aux Mélanges Neau-Leduc ; "Le PEA dans tous ses états". LGDJ, 2018, p.85 à 95.
  • JULIAN (Nadège), La cession de patrimoine, Nouvelle bibliothèque des thèses, vol.174, Dalloz, 2018.
  • de BISSY (Arnaud), Fascicule de Jurisclasseur n°611 "Revenus des capitaux mobiliers - Définition des produits distribués - Distributions officielles et officieuses". 19 octobre 2018.


Voir dernières années : 2017 - 2016 - 2015 - 2014

ACTIVITES

  • Participation au contrat de recherche avec la MSHS de Toulouse sur "Nouveaux modes d'entreprendre, nouveaux enjeux : les défis de l'économie du partage". De février 2017 à novembre 2017. Conférence publique le 18 décembre 2017 relative aux problématiques fiscales soulevées par les plateformes numériques.
  • Organisation du colloque sur "La rémunération des dirigeants sociaux", en partenariat avec l'Institut Maurice Hauriou (IMH), le 15 mars 2018. Les actes du colloque ont été publiés au Journal des sociétés, n°165, Juillet 2018, p. 7à 47
  • Participation au colloque organisé par le CDA sur "Le projet Pacte" le 18 avril 2019.


ACTUALITÉS

  • Projet de colloque avec l'Université de Perpignan sur "Les structures juridiques unipersonnelles", porté par Arnaud de Bissy, Sandrine Tisseyre et Nadège Jullian.

Responsable

Monsieur Arnaud de Bissy

Contacts

Téléphone : 05 61 12 87 53

Télécopie : 05 61 12 88 57


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