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Axe RSE et développement durable (EJERIDD-Études Juridiques : Entreprise, Risque Industriel & Développement durable)
Responsables : Mme Marie-Pierre Blin-Franchomme et M. Gérard Jazottes
L'équipe EJERIDD, lancée dans le cadre du Centre de droit des affaires à l'initiative de Marie-Pierre Blin-Franchomme et de Gérard Jazottes, réunit plusieurs enseignants-chercheurs et associe à sa réflexion des professionnels, afin de travailler sur différents axes intéressant les entreprises en lien avec le risque industriel et technologique et le développement durable.
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Thématiques de Recherche

Risque industriel et technologique : gestion croisée des risques mixtes professionnels et environnementaux (travail et environnement) ; sécurité environnementale et sanitaire ; atteintes environnementales et responsabilité de l’entreprise ; lanceurs d’alerte ; risques émergents ; sites pollués : obligations de remise en état, procédures collectives, responsabilité des sociétés mères ; le rôle de l’entreprise dans les enjeux globaux : climat, eau, biodiversité, sols.

Développement Durable par l'entreprise ou responsabilité sociétale de l'entreprise: champ normatif de la RSE ; prise en compte des risques ESG (Environnementaux, sociaux et de Gouvernance par l’entreprise) ; risques juridiques et réputationnels ; les enjeux corporate de la RSE : déclaration de performance extra financière, plan de vigilance des sociétés mères et donneuses d’ordre ; intégration des parties prenantes ; codes éthiques et autres démarches volontaires ; pratiques sociales responsables ; pratiques commerciales responsables (commerce éthique et équitable, RSE et multinationales ; achats et consommation durables) ; pratiques financières responsables (banque, investissements...) ; écofiscalité ; l’entreprise de l’économie sociale et solidaire et la RSE ; refondation de l’entreprise.


Les travaux EJERIDD

  • LOI PACTE : Travaux de recherche hiver 2018-2019 et colloque CDA du 18 avril 2019



  • Depuis 2018 : au titre du partenariat international de recherche entre le CDA et l’Université de HUE au Viet Nam : recherche en droit de l’entreprise, notamment dans les champs environnementaux et RSE
Co-organisation du colloque annuel en Droit de l’entreprise, Hué, Viet Nam, le 11 avril 2018 et publication des actes (en cours) aux Annales de l’Université Toulouse Capitole : Le droit confronté aux défis du XXIème siècle : vers une modernisation des règles juridiques
Journée d’études Université de Hué- CDA sur le thème Entreprise et RSE : Université Toulouse Capitole, 16 avril 2019
A venir : colloque de Hué, avril 2020




Publication des actes : Rev internationale de la Compliance et de l'éthique des affaires, supplément au JCP, E, n°40, oct 2016, (dir.) M.-P. Blin, I. Desbarats et G. Jazottes







RECHERCHE COLLECTIVE

  • Chronique collective biannuelle, "Droit et responsabilité sociétale de l’entreprise", à la Revue Lamy Droit des affaires
  • Fascicule « Droit du travail et environnement », Jurisclasseur Environnement et développement durable, Lexis-Nexis

CYCLE DE CONFERENCES

  • 2018 : organisation scientifique d’un colloque, d’un workshop et d’un call for posters dans le cadre de la recherche et du cycle de manifestations scientifiques ayant obtenu la labellisation « EuroScience Open Forum » ESOF 2018 (https://www.esof.eu/en/)
Thème : La « nouvelle entreprise » : défi pour une Europe compétitive, durable et inclusive dont :
La performance climatique : défi de l’Entreprise « décarbonée », journée de colloque, 19 fév. 2018, en partenariat avec Ecole Nationale Météo et le CERIC AMU CNRS
Vers une performance statutaire et politique ? Le défi de l’Entreprise «élargie » (corporate governance et RSE) workshop, 7 mars 2018, avec notamment Pfr Gond, CAS University de Londres
Implication des doctorants : call for posters « La nouvelle entreprise » - Défi pour une Europe compétitive, durable et inclusive » :

Projet de recherche internationale retenu pour un financement de la Maison des Sciences de l’Homme de Toulouse pour l’année 2017.






  • Participation au projet de recherche 2016-2017 : « Quel droit pour sauver le climat ? »
Université Lyon III : projet PALSE IMPULSION, Droit et Climat 
Contribution : « Entreprise et risque climatique : de l’entreprise climaticide à l’entreprise décarbonée »
  • "La performance climatique: défi de l'entreprise "décarbonée"- Conférence du Centre de droit des affaires"
 
  • Participation au Grand Procès RSE, Toulouse, octobre 2016, https://www.grand-proces-rse.fr/acte-2-edition-2016


Colloque organisé en partenariat avec la CRESS et le CESER Midi-Pyrénées,
UT1 Capitole, le 30 novembre 2012
Publication des actes : numéro spécial de la Revue Lamy droit des affaires, éd. LAMY, décembre 2013, n° 88, 58 pages, M.-P. Blin (Dir).




Colloque organisé par le CDA-EJERIDD, UT1, 21-22 janvier 2010.
Actes publiés au PUSS - LGDJ, 2012, 312 pages, (dir.) M-P. Blin-Franchomme




(dir.) M.-P. Blin-Franchomme, I. Desbarats, G. Jazottes, Vidalens, éd.  Lamy Axe Droit, 2011, 337 pages.  





  • "Travail et environnement, points d'inflexion et de rencontres",
Colloque organisé à UT1, par EJERIDD/LIHRE-IRDS le 5 décembre 2008, publication élargie des actes, éd. Lamy, collection Axe droit, 2010, 332 p.
sous la direction de M-P. Blin-Franchomme et I.Desbarats







  • "Les sites pollués : les enjeux d’un Droit, un Droit en jeu(x)"
Colloque organisé CDA-EJERIDD, UT1, en partenariat avec INP Toulouse,  du 23-24 octobre 2008
Actes du colloque , Litec, Paris, coll. Colloques, avril 2010, 305 p. (dir.) M-P. Blin -Franchomme


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