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Axe Droit social (ERDS-Équipe de recherche en droit social)
Responsables : Madame Isabelle Desbarats
Objectifs : Analyser les évolutions et les perspectives du droit social (droit du travail et droit de la protection sociale), confronté à de nouvelles formes de travail, d’entreprendre et d’entreprises (relations de travail collaboratives à l’ère du numérique…) , dans un environnement normatif profondément renouvelé (normes publiques Vs. normes conventionnelles).

Thématiques de Recherche : droit social

  • L’objectif est de s’interroger sur le modèle salarial de demain : rôle du contrat de travail, types de contrat de travail et d’emploi, qualité de l’emploi, protection de l’emploi, garanties sociales attachées au salariat…
    L’intérêt porté aux transformations du travail , aux conditions de travail et à la protection des actifs dans les organisations privées est élargi au secteur public.
    Une attention particulière est également portée à la mobilité internationale des travailleurs.
  • Ces recherches sont conduites dans une logique transdisciplinaire avec les autres axes du laboratoire :
    • ERDS/ CREDIF : droit social des entreprises en difficultés
    • ERDS/GROG : analyse du droit des groupements
    • ERDS/ EJERIDD : problématiques RSE, Développement durable, économie du partage et ESS
    • ERDS/EPITOUL : approches croisées de l’Intelligence artificielle au travail.
  • Ces recherches traduisent également un triple ancrage :
    • Local (liens noués dans une approche pluridisciplinaire, avec les universités Jean Jaurès et Paul Sabatier, sous l’égide de l’IFERISS : santé et sécurité au travail, pénibilité, RPS…)
    • National (contrats de recherche avec l’ACOSS, la DARES)
    • Européen et International (Université Autonome de Barcelone…)

Manifestations scientifiques

  • 2019-2020 -Les transformations de la fonction publiqueUn cycle de conférences co organisé par le CDA/ERDS et l’Institut Maurice Hauriou , université Toulouse Capitole.
  • 21 novembre 2019 - Conférence –débat, organisée par le CDA/ERDS : "Justice et contentieux : d’une réforme à l’autre",
conférence validée au titre de la formation continue des avocats.
  • "La réforme des retraites en perspective pluridisciplinaire", Atelier de recherche , Université Toulouse I capitole, 6 décembre 2019
Appel à communication : Date limite de soumission des communication : 30 septembre 2019








  • 2018-2019 - « Le droit du travail en débat(s) - Saison II» : Cycle de conférences consacré à l’analyse de la Loi Pénicaud








  • 2017-2018 - « Le droit du travail en débat(s) - Saison I» : Cycle de conférences consacré à l’analyse des ordonnances Macron, en partenariat avec le Club du Dialogue Social Occitanie (CDSO).








  • 2017 : Cycle de conférences co-organisé par les chercheurs des axes ERDS et EJERIDD, avec le soutien de la MSH-T (Maison des Sciences de l’Homme de Toulouse).
  • DEEP : « Défis Entreprise et Economie de partage : Nouveaux modes d'entreprendre, nouveaux enjeux»








  • 2016 - Conférence-débat : «  Actualité de la santé au travail » (en partenariat avec les Editions Lamy)
  • Publication des actes : Semaine Soc. Lamy, 18 avril, n°1765








  • 2016 : Colloque :« Entreprise et Développement durable : nouveaux acteurs, nouvelles responsabilités »
  • Publication des actes : Rev internationale de la Compliance et de l'éthique des affaires, supplément au JCP, E, n°40, oct 2016, (dir.) M.-P. Blin, I. Desbarats et G. Jazottes






Projets en cours

  • APR DARES, 2018-2019 : « A quels besoins correspond l'usage intensif des CDD courts : approche comparée de deux secteurs contrastés », (CERTOP, UT2 / CDA-UT1)
  • ANR- 2019 – TraPlaNum (Les nouvelles formes de travail via les plateformes numériques) (Coordinateur scientifique: Emmanuelle Mazuyer, CERCRID, Université St Etienne- Lyon 2)

Ouvrages collectifs

  • 2012 : M-C Amauger-Lattes et I. Desbarats : « Le droit du travail des seniors », Ed Lamy, Coll Axe droit








  • 2011 : "Entreprise et développement durable : approche juridique pour l’acteur économique du XXIième siècle »,
(dir.) M.-P. Blin-Franchomme, I. Desbarats, G. Jazottes, Vidalens, éd.  Lamy Axe Droit








  • 2010 : "Travail et environnement, points d'inflexion et de rencontres",
Publication des actes du colloque organisé le 5 décembre 2008, (Dir: M-P. Blin-Franchomme et I.Desbarats, Ed Lamy Axe Droit, 2010)








Partenariats

  • Au plan local : Barreau de Toulouse, URSSAF, IFERISS, ANDRH ; Fédération BTP31
  • Au plan national : ACOSS ; DARES
  • Au niveau international : réseau RIODD ; université Autonome de Barcelone ; Université Laval (Québec)

Membres de l'ERDS


Amauger-Lattes (Marie cécile), Mcf HDR
 
Arseguel (Albert), Professeur émérite
 
Desbarats (Isabelle), Professeur
 
Fabries-Lecea
(Eugénie), Mcf
 
Reynes (Brigitte), Mcf HDR

Doctorants


Haberstock (Lysiane), L’impact des politiques familiales, sous la direction de Desbarats (Isabelle)

 
C. Petit (), « La Performance du salarié » sous la direction de REYNES (Brigitte) (bourse Cifre 2016-2019)

 
CARRIE (François), « La représentativité au niveau multiprofessionnel », sous la direction de AMAUGER-LATTES (Marie-Cécile)

 
ROUDIL (Sylvie), « La loyauté dans les relations collectives de travail », sous la direction de AMAUGER-LATTES (Marie-Cécile)

 


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