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Sous la direction de : M. Albert Arseguel
Sujet : "La structuration des avantages vieillesse."
M. Abdou Djamil Assouma
Sous la direction de : Mme Marie-Hélène Monsèrié-Bon
Sujet : "La situation des créanciers contractuels en Droit OHADA des procédures collectives."
Sous la direction de : Mme Julien Théron
Sujet : "La nature des droits du bénéficiaire d'avant-contrats."
Sous la direction de : M. Arnaud De Bissy
Sujet : "La liberté de gestion et l'abus de droit en matière fiscale."
Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "Le rôle du juge pénal dans la régulation du marché boursier."
Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "Transformations sociétaires et responsabilité pénale."
Sous la direction de : M. Albert Arseguel
Sujet : "Le consensualisme dans la rupture du contrat de travail à durée indéterminée."
Sous la direction de : M. Arnaud De Bissy
Sujet : "La gestion fiscale de l'entreprise en difficulté."
Sous la direction de : M. Arnaud De Bissy
Sujet : "La notion de succursale, aspects juridiques et fiscaux"
M. Thomas Caussade
Sous la direction de : M. Arnaud De Bissy
Sujet : "La stratégie fiscale de l'entreprise : entre optimisation et fraude."
M. Pierre Chaumeton
Sous la direction de : Mme Corinne Houin
Sujet : "Le dessaisissement en droit privé."
Sous la direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "La notion de nouveauté en droit de la propriété intellectuelle."
Mme Fatim Fandie Cisse
Sous la direction de : Mme Marie-Hélène Monsèrié-Bon
Sujet : "La place des sociétés commerciales dans le secteur de l'économie sociale et solidaire."
Sous la direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "L'Open Source entre propriété intellectuelle et droit de la concurrence : de la disruption à la cohérence"
Mme Hanh Nga Dinh
Sous la direction de : Mme Marie-Hélène Monsèrié-Bon
Sujet : "La gouvernance de l'Etat pour le groupe public vietnamien et le groupe public francais"
Mme Ndeye Binty Diop (Doctorante-vacataire, chargée d'enseignement)
Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "Le soupçon en droit pénal des affaires"
Sous la direction de : M. Arnaud De Bissy
Sujet : "La souveraineté fiscale à l'épreuve des pratiques d'optimisation fiscales internationales des entreprises"
Sous la direction de : M. Christophe Paulin
Sujet : "La cohérence du droit des obligations à l'épreuve de la construction du droit des contrats spéciaux"
Sous la direction de : Mme Corinne Houin
Sujet : "L'évolution des principes coopératifs"
M. Moulay Abderrahmane El Yousfi Alaoui
Sous la direction de : Mme Marie-Hélène Gozzi
Sujet : "Police technique et scientifique et justice pénale au Maroc"
Sous la Direction de : Mme Alexandra Mendoza Caminade
Sujet : "Protection des ressources génétiques et des savoirs traditionnels: une vision depuis la Propriété Intellectuelle"
Sous la Direction de : M. Arnaud De Bissy
Sujet : "Les engagements en droit fiscal"
Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "L'influence délictueuse"
Sous la direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "Les robots, agents logiciels autonomes et le droit"
Sous la direction de : Mme Marie-Hélène Gozzi
Sujet : "Economie informelle et criminalité transnationale organisée : les défis de la lutte contre la traite des êtres humains en Afrique."
Sous la direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "La propriété et les médicaments"
Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "L'ordre public environnemental et le droit pénal"
Sous la direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "La reconnaissance de droits exclusifs en matière de biotechnologies. Etude comparée des solutions européennes, françaises et chinoises"
Mme Marina Lo Wing
Sous la Direction de : M. Arnaud De Bissy
Sujet : "Le régime fiscal des sociétés mères, entre faveur et vigilance"
Mme Julien Loze
Sous la Direction de : M. Gérard Jazottes
Sujet : "Les stratégies juridiques de l'auteur de pratiques anticoncurrentielles face au contentieux privé."
Sous la direction de : Mme Alexandra Mendoza -Caminade
Sujet : "Les droits du créateur en France"
Sous la direction de : Mme Francine Macorig-Venier
Sujet : "La place du preneur dans le statut des baux commerciaux."
Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "Doctorant-vacataire, chargé d'enseignement"
Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "Le développement des moyens de lutte contre les capitaux illicites : étude comparée France- Maroc"
Sous la direction de : Mme Francine Macorig-Venier
Sujet : "Patrimoine du débiteur et actif de la procédure collective"
Sous la direction de : Mme Alexandra Mendoza -Caminade
Sujet : "Le produit dans l'industrie pharma-cosmétique"
Sous la direction de : Mme Gérard Jazottes
Sujet : "Les échanges d'information et le droit des ententes"
Sous la direction de : Mme Albert Arseguel
Sujet : "Le contrôle de la sécurité sociale par la cour des comptes"
Sous la direction de : Mme Corinne Saint-Alary-Houin
Sujet : "La société mère face à la procédure collective d'une filiale"
Mme Oumoul-Khaîry Ndao
Sous la direction de : Mme Alexandra Mendoza-Caminade
Sujet : "La Contrefaçon et de la Concurrence déloyale: Étude comparative des systèmes juridiques français et sénégalais."
Sous la direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "La protection juridique des bases de données: comparaison des expériences européenne et américaine d'apprentissage pour le Vietnam"
Sous la direction de : Mme Alexandra Mendoza-Caminade
Sujet : "La commercialisation et la protection conférée par le brevet (approche de droit comparé France Vietnam)"
Mme Pauline Nowak
Sous la direction de : Mme Corinne Saint-Alary-Houin
Sujet : "Personne physique et liquidation judiciaire"
Sous la direction de : M. Gérard Jazottes
Sujet : "Arbitrage et procédures collectives"
Sous la direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "Le statut de l'opérateur en ligne"
Sous la Direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "La propriété intellectuelle et le produit cosmétique - La protection juridique et la valorisation des produits cosmétiques."
Sous la Direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "Les enjeux juridiques de l'accès et de la circulation de l'information génétique"
Sous la Direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "Les enjeux juridiques de l'accès et de la circulation de l'information génétique"
M. Romain Rangeard (voir la "Veille juridique pour le CDA")
Sous la direction de : M. Gérard Jazottes
Sujet : "Les sociétés coopératives au regard du Droit de la concurrence"
Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "l'encadrement pénal du financement des entreprises"
Sous la direction de : Mme Corinne Saint-Alary-Houin
Sujet : "La reprise d'entreprise"
Sous la direction de : Mme Marie-Hélène Gozzi
Sujet : "L'appréhension de la notion d'information par le droit pénal des affaires"
M. Aurélien Serre
Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "Les défis du droit face aux évolutions de la cybercriminalité ?"
Sous la Direction de : M. Arnaud De Bissy
Sujet : "Le régime fiscal des aides inter-entreprises"
Sous la direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "La valorisation des produits: le rôle des indications géographiques- Etude comparative France-UE-Chine"
Mme Marie Sottas
Sous la direction de : Mme Corinne Saint-Alary-Houin
Sujet : "L'associé au soutien de la société"
Sous la direction de : Mme Marie-Hélène Monsèrié-Bon
Sujet : "Les opérations sociétaires dans les entreprises en difficulté"
Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "La participation de la société civile à la justice pénale en droit des affaires"
Sous la direction de : Mme Corinne Mascala
Sujet : "Défaillance économique et droit pénal des affaires"
Mme Clio Vigneron
Sous la direction de : M. Jacques Larrieu
Sujet : "Patrimonialisation des actifs immatériels des collectivités territoriales"
Sous la direction de : Mme Marie-Hélène Monsèrié-Bon
Sujet : "Le maintien du droit au paiement des créanciers antérieurs d'un débiteur en procédure collective"