Thématiques de Recherche :

• Sociétés
• Associations
• Dirigeants sociaux
• Fiscalité des groupements
• Associés

Derniers articles :

1 juillet 2018
• "La rémunération des dirigeants sociaux" : actes de colloque du Centre de droit des affaires, sous la direction de Camille Bénard et Arnaud de Bissy

  
1 septembre 2016
• "Réforme du droit des contrats et droit des sociétés: inquiétudes et avancées" , article de M-H. Monsérié-Bon

  
1 septembre 2016
• "Les sûretés et l'ordonnance du 10 février 2016 ( 1ere partie)" , article de F. Macorig-Venier

  
1 mai 2016
• "Fiscalité des groupements " , chronique de A. de Bissy

  
1 mai 2016
• "Droit des groupements " , chronique de M-H. Monsérié-Bon

  
1 mai 2016
• "Chronique de droit des sociétés" , par l'équipe du GROG

  
1 mai 2016
• "Garanties des dirigeants et/ ou des associés " , chronique de Francine Macorig-Venier

  
1 octobre 2015
• "Sociétés civiles, associations et autres groupements ", Chronique par M-H. Monsérié-Bon

  
1 septembre 2015
• "Chronique de droit des sociétés" , par M-H. Monsérié-Bon, F. Macorig-Venier, A. de Bissy, G. Dedeurwaerder

  
1 juin 2015
• "Réforme de la distribution et de la concurrence" , article de G. Jazottes

  
1 mai 2015
• "Évolutions législatives récentes en droit des sociétés" , article de M-H. Monsérié-Bon

  
1 mai 2015
• Rémunération des dirigeants : une jurisprudence à l'unisson , article de M-H. Monsérié-Bon

  
1 janvier 2015
• "Notaire démissionnaire d'office, cession des parts sociales et perte de la qualité d'associé , article rédigé par M-H. Monsérié-Bon

  
1 septembre 2014
• Commentaire de l'Ordonnance du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, article rédigé par M-H. Monsérié-Bon et M-C. Bénard